À-nouveaux absents d'un FEC : vérifier la reprise des soldes d'ouverture

Ce que signifie le message

L’article A47 A-1 du livre des procédures fiscales précise que le FEC de l’exercice « comprend les écritures de reprise des soldes de l’exercice antérieur » (VII, 1°). Le BOFiP ajoute que « les premiers numéros d’écritures comptables correspondent aux écritures de reprise des soldes de l’exercice antérieur », c’est-à-dire aux écritures d’à-nouveau (BOI-CF-IOR-60-40-20, § 100).

Le validateur ne peut pas savoir avec certitude quelles écritures sont des à-nouveaux. Il procède par repérage :

• il cherche un journal dont le code est usuel pour les à-nouveaux (AN, RAN, ANO, OUV, REP…) ou dont le libellé contient « nouveau », « ouverture », « reprise » ou « report » ;
• il ne signale l’absence que si le fichier mouvemente au moins un compte de bilan (classes 1 à 5).

Le message liste les journaux présents, par exemple « Journaux présents : AC, BQ, OD, VT », pour que vous puissiez vérifier d’un coup d’œil. Le validateur ne contrôle pas que les à-nouveaux portent les premiers numéros du fichier.

Un exemple dans un fichier FEC

Une SASU dans son deuxième exercice, dont le fichier commence directement par les opérations de janvier :

JournalCode	JournalLib	EcritureNum	EcritureDate	CompteNum	Debit	Credit
BQ	Banque	1	20260103	616000	85,00	0,00
BQ	Banque	1	20260103	512000	0,00	85,00
VT	Ventes	2	20260105	411000	1800,00	0,00
VT	Ventes	2	20260105	706000	0,00	1500,00
VT	Ventes	2	20260105	445710	0,00	300,00

Aucune écriture ne reprend le solde bancaire, le capital ou les dettes au 31 décembre précédent. Le compte 512000 part de zéro, alors que la banque avait un solde : le grand livre et la balance de l’exercice sont faux.

Le fichier attendu commencerait par une écriture du journal AN, numérotée en premier, qui reprend chaque compte de bilan à son solde de clôture.

Pourquoi les à-nouveaux manquent

• C’est le premier exercice : aucun solde n’est à reprendre. Le message est alors sans objet.
• L’exercice précédent n’est pas clôturé, ou les à-nouveaux n’ont pas encore été générés.
• Les à-nouveaux sont dans un journal non reconnu, par exemple le journal des opérations diverses : ils existent, mais le validateur ne les identifie pas.
• L’export les a écartés : selon le logiciel, les à-nouveaux peuvent être rangés à part (période d’ouverture, journal exclu par défaut) et ne pas figurer dans l’export FEC sans réglage particulier.
• La comptabilité a changé de logiciel et les soldes d’ouverture n’ont pas été repris dans le nouvel outil.
• Les soldes ont été repris sous forme de saisie au fil de l’eau, sans écriture d’ouverture identifiable.

Comment corriger

1. S’il s’agit du premier exercice, il n’y a rien à faire.
2. Sinon, vérifiez la balance d’ouverture dans votre logiciel : les comptes de bilan doivent repartir des soldes de clôture de l’exercice précédent.
3. Si les à-nouveaux n’existent pas, clôturez l’exercice précédent puis générez-les. Le guide clôturer un exercice comptable détaille l’enchaînement.
4. S’ils existent mais n’apparaissent pas dans l’export, cherchez l’option qui les inclut.
5. S’ils sont dans un journal générique, préférez un journal dédié. Si les à-nouveaux n’ont pas pu être les premières écritures de l’exercice, le BOFiP admet qu’ils portent le numéro correspondant à leur ordre d’enregistrement, à condition qu’ils soient identifiables et que la méthode soit « littéralement explicitée dans le descriptif » qui accompagne le fichier (§ 110).
6. Réexportez et relancez le validateur FEC.

Est-ce grave ?

Le validateur classe ce message en info : il n’a pas d’incidence directe sur la conformité du format, et il est normal pour un premier exercice. En revanche, des à-nouveaux réellement absents ne sont pas un détail : sans reprise des soldes, les comptes de bilan de l’exercice sont faux, la balance ne concorde pas avec le bilan d’ouverture, et le fichier ne permet pas au vérificateur de faire le lien entre deux exercices.

Si vos à-nouveaux sont bien présents mais validés après le début de l’exercice, ils peuvent aussi déclencher l’avertissement sur l’ordre chronologique de validation.